Pierre Delforges
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Delforges (Pierre)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
b) Organisation d'hospitalisation privée à but lucratif
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
nomination
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Delforges (Pierre)
représentant la Fédération de l'hospitalisation privée
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Représentants des organisations d'hospitalisation privée
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000795107
(source JORF)
composition
30 Octobre 2003
30/10/2003
De:
Delforges (Pierre)
Docteur
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membres titulaires, représentants de la Fédération de l'hospitalisation privée
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000774551
(source JORF)
nomination
16 Octobre 2001
16/10/2001
De:
Delforges (Pierre)
Docteur
Objet:
membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 712-19 (15o) du code de la santé publique
membre titulaire
Remplace:
M. Ponseillé (Max)
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000750665
(source JORF)
nomination
24 Février 2000
24/02/2000
